GROUPE DE L'ARCHE
Présentation de la marque GROUPE DE L'ARCHE
Déposée le 18 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FINANCIERE DE L'ARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPE DE L'ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque GROUPE DE L'ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1639548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE DE L'ARCHE est expirée depuis le 18 janvier 2001.
COMPAGNIE FINANCIERE DE L'ARCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-26